Statuts

STATUTS

Statuts du Tennis Club de Cheseaux

I.Dispositions générales

  1. Le Tennis-Club Cheseaux, avec siège à Cheseaux, est une association au sens des art. 60 et suivants du Code civil suisse. Il est une association à but non lucratif.
  2. L’association a pour but la pratique et le développement du tennis ainsi que de toutes les activités sportives en découlant.
  3. Le Club est neutre au point de vue politique et confessionnel.
  4. Les termes utilisés dans les présents statuts pour désigner des personnes s’appliquent indifféremment aux femmes et aux hommes.
  5. Le TC Cheseaux porte ses responsabilités lui-même et uniquement avec ses propres biens.
  6. Tout membre est responsable de son assurance. Le TC Cheseaux décline toute responsabilité en cas de maladie, d’accident ou vol durant les activités au club ou pendant les manifestations du club.
  7. L’année associative et financière va du 1er janvier au 31 décembre.
  8. La durée de l’association est illimitée.

II. Membres

1. Catégories de membres

Peuvent être membres de l’association les personnes physiques respectant l’une des catégories suivantes:

  • membres actifs
  • membres passifs
  • membres sympthaisants
  • membres d’honneurs

2. Inscription

Les demandes d’admission doivent être présentées par écrit au Comité. Celui-ci décide de l’acceptation de nouveaux membres. L’acceptation de la demande doit être confirmée au candidat, en y joignant les statuts et les règlements du club.

Le candidat accepte de respecter les statuts et règlements du club.

3. Droits et obligations

  • Les membres actifs et juniors sont autorisés à utiliser les installations du club dans le cadre des règlements.
  • Les membres actifs et passifs dès leur 16ème année et les m’embres d’honneur ont droit de vote à l’Assemblée générale et ne peuvent pas s’y faire représenter. Les autres membres disposent de voix consultatives.
  • Les membres ont l’obligation de régler les cotisations fixées par l’Assemblée générale.

4. Démission – exclusion

La démission écrite doit être adressée au Comité avant l’Assemblée générale annuelle. Les membres démissionnaires n’ont aucun droit sur les biens du club.

Peuvent être exclus du club, par décision du Comité, les membres :

  • ne respectant pas les statuts ou les règlements
  • dont le comportement peut nuire à la bonne marche ou à la réputation du club ou du tennis en général
  • ne s’acquittant pas de leurs obligations financières

Un membre exclu a le droit de recourir contre cette décision lors de l’Assemblée générale suivant celle-ci. Le fait de recourir n’a aucun effet suspensif sur la décision. L’Assemblée générale prend la décision définitive à la majorité des membres présents.

Tout membre démissionnaire, radié ou exclu, demeure tenu au paiement des cotisations échues.

III. Organisation

Les instances de l’association sont :

  • l’Assemblée générale
  • le Comité
  • la commission de vérification des comptes